Nicole Guerin
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Nicole GUERIN
suppléante désignées par le président du conseil régional. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
Agence régionale de santé des Pays de la Loire
SASR1030574A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2010
15/08/2010
De:
GUERIN (Nicole)
Objet:
expert auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
SASM1030230S
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2010
15/05/2010
De:
Guerin (Nicole)
Objet:
à titre complémentaire pour l'année 2004, experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000605461
(source JORF)
nomination
21 Décembre 2004
21/12/2004
De:
Guerin (Nicole)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin
=
"
2006-06-16
"
JORFTEXT000000253772
(source JORF)
nomination
05 Septembre 2004
05/09/2004
De:
Guérin (Nicole)
pédiatre
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
pour la durée du mandat du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000779234
(source JORF)
nomination
09 Octobre 2002
09/10/2002
De:
Guérin (Nicole, Germaine)
ancienne responsable scientifique d'un centre de vaccination ; 35 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle
=
"
35
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000408880
(source JORF)
nomination
02 Mai 2002
02/05/2002
De:
Guerin (Nicole)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale, à titre complémentaire pour l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000581306
(source JORF)
nomination
18 Janvier 2002
18/01/2002
De:
Guerin (Nicole)
pédiatre
Objet:
membres du comité technique des vaccinations
pour la durée du mandat du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000588918
(source JORF)
nomination
05 Décembre 2001
05/12/2001
De:
Guerin (Nicole), épouse Agussol
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut
=
"
1992-01-01
"
a_sa_demande
JORFTEXT000000174090
(source JORF)
admission
29 Août 1991
29/08/1991
De:
Guerin (Nicole), épouse Agussol
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
conseiller à la cour d'appel de Paris
à compter du 24 septembre 1990
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin
=
"
1990-12-31
"
cour_appel
=
"
Paris
"
magistrat
=
"
Conseiller à la cour
"
depart_retraite
JORFTEXT000000715435
(source JORF)
admission
18 Juillet 1990
18/07/1990